Délibérations

2025-5-7

Demande de financement européen par la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025

2025-5-6

Budget primitif de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025

2025-5-5

Autorisations de programme de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025

2025-5-4

Réduction temporaire de la contribution des membres de la SLNPCA
09/12/2025

2025-5-3

Décision modificative numéro 3 de 2025 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025

2025-5-11

Modification du règlement intérieur du conseil d’administration de la SLNPCA
09/12/2025

2025-5-10

Avenant N°1 à la convention de financement des travaux des opérations de Marseille Phase 1 – Régularisation
09/12/2026

2025-5

Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 décembre 2025 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025

2025-4-1

Proposition de l’agent comptable de la SLNPCA
14/11/2025

2025-4

Procès-verbal du C.A. de la SLNPCA du 14 novembre 2025
14/11/2026

2025-4-1

Proposition de l’agent comptable de la SLNPCA
14/11/2025

2025-10-13

Procès-verbal du C.A. de la SLNPCA du 13 octobre 2025
13/10/2025

2025-3-2

Convention de financement de la maîtrise foncière entre les sociétés du groupe SNCF pour les opérations de la Phase 1
13/10/2025

2025-3-3

Avenant N° 1 à la convention de financement des travaux des opérations de Marseille Phase 1
13/10/2025

2025-3-4

Autorisation de programme de la SLNPCA
13/10/2025

2025-3-5

Décision modificative numéro 2
13/10/2025

2025-3-5 annexe

Annexe Décision modificative numéro 2: document comptable
13/10/2025

2025-3-6

Débat sur les orientations budgétaires 2026
13/10/2025

2024-3-1

Financement des études de projet et de la préparation de la phase travaux de la gare Nice Aéroport, des opérations de Marseille Surface, des acquisitions foncières et des premiers travaux de la phase 1 de la LNPCA
16/10/2024

2024-3-2

Autorisations de programme et opérations de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-3

Décision modificative n° 1 relative au budget 2024 de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-4

Débat sur les orientations budgétaires 2025 de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-5

Création des emplois de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-6

RGPD et désignation d’un délégué à la protection des données de la SLNPCA
16/10/2024

2024-07-16

Procès-verbal du C.A. de la SLNPCA du 16 juillet 2024
16/07/2024

2024-2-1

Financement des études complémentaires de niveau avant-projet Bouches-du-Rhône et Var de la Phase 1
16/07/2024

2024-2-2

Financement des études de projet et préparation de la phase travaux de la Navette toulonnaise
16/07/2024

2023-3-1.2

Désignation du directeur général de la SLNPCA
14/09/2023

2023-3-2

Financement des études de niveau avant-projet et des acquisitions foncières anticipées de la LNPCA par la SLNPCA
14/09/2023

2023-3-2-A1

Avenant n° 1 : Convention relative au financement des études de niveau avant-projet de la phase 1 du projet des phases 1&2 de la LNPCA
14/09/2023

2023-3-2-A2

Avenant N° 1: convention relative au financement des études de niveau avant-projet de la phase 2 de la LNPCA
14/09/2023

2023-3-2-A3

Avenant N° 1: convention relative au financement des acquisitions foncières anticipées du projet de Ligne Nouvelle Provence – Côte d’Azur
14/09/2023

2023-3-2-A4

Convention particulière de financement des études de niveau avant-projet des phases 1&2 de la LNPCA
14/09/2023

2023-3-2-A5

Convention particulière de financement des acquisitions foncières anticipées des phases 1&2 de la LNPCA
14/09/2023

2023-3-3

Adhésion de la Communauté d’agglomération Sophia Antipolis à la SLNPCA
14/09/2023

2023-3-4

Débat sur les orientations budgétaires 2024 de la SLNPCA
14/09/2023