Délibérations

2024-3-3

Décision modificative n° 1 relative au budget 2024 de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-2

Autorisations de programme et opérations de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-1

Financement des études de projet et de la préparation de la phase travaux de la gare Nice Aéroport, des opérations de Marseille Surface, des acquisitions foncières et des premiers travaux de la phase 1 de la LNPCA
16/10/2024

2024-2-6.2

Mise en oeuvre de la journée de solidarité au sein de la SLNPCA
16/07/2024

2024-2-6.1

Protection sociale complémentaire des agents de la SLNPCA
16/07/2024

2024-2-4

Décisions budgétaires et budget supplémentaire 2024 SLNPCA
16/07/2024

2024-2-3

Conventions particulières de financement reprise des études de la gare de Nice aéroport et études de projet et travaux n° 1
16/07/2024

2024-2-2

Financement des études de projet et préparation de la phase travaux de la Navette toulonnaise
16/07/2024

2024-2-1

Financement des études complémentaires de niveau avant-projet Bouches-du-Rhône et Var de la Phase 1
16/07/2024