Délibérations

2024-4-1 A1

Annexe : maquette du budget primitif 2025 de la SLNPCA
06/12/2024

2024-4-1

Budget primitif 2025 de la SLNPCA
06/12/2024

2024-3-6

RGPD et désignation d’un délégué à la protection des données de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-5

Création des emplois de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-4

Débat sur les orientations budgétaires 2025 de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-3

Décision modificative n° 1 relative au budget 2024 de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-2

Autorisations de programme et opérations de la SLNPCA
16/10/2024

2024-3-1

Financement des études de projet et de la préparation de la phase travaux de la gare Nice Aéroport, des opérations de Marseille Surface, des acquisitions foncières et des premiers travaux de la phase 1 de la LNPCA
16/10/2024

2024-2-6.2

Mise en oeuvre de la journée de solidarité au sein de la SLNPCA
16/07/2024